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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUBSOL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LOUBSOL SA

Numéro de dépôt :
3262149
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
Marque figurative de LOUBSOL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LOUBSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUBSOL domicilié(e) 13 bis rue du Moulin Lacroix,39200 SAINT CLAUDE - 39200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 853 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262149.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2013.

LOUBSOL a également déposé les autres marques suivantes : RE , LS LOUBSOL , ORIGIN'S , RENE D EYBES , VISIOLYS , FARANDOLE , déclaré d'Utilité Visuelle , AIRQUEST


LOUBSOL SA - 13 bis rue du Moulin Lacroix,39200 SAINT CLAUDE - 39200 - France - SIREN 301853008


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

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